Pour les logos, on vend la cession des droits, pas une licence, en effet.
Le prix de la cession va varier selon « l'importance » du projet.
La SDGQ propose un gabarit progressif basé sur le prix du projet (avant licence, naturellement) dans le genre 100% du projet s'il est en bas de 5 000$, 75% en bas de 10 000$, 50% en bas de 20 000$. (pas sûr des chiffres).
On va normalement inclure le montant total de la cession dans le dernier paiement du projet, et on indique au contrat qu'une fois tous les montants payés les droits seront cédés (il faut quand même détailler, car une cession n'est pas nécessairement totale, perpétuelle ou pour n'importe quel média.
Mais, on ne s'empèche pas de réclamer ses droits moraux, et on donnera plutôt une série de permissions non inclus à une cession, comme le droit de modifier le logo (ou pas), et on balisera certains usages, comme un note bibliographique obligatoire pour toute publications « méta » (qui parle du logo; sur l'histoire de la compagnie, etc).